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Mentions légales
Editeur du site simplement-naturel.fr
« simplement naturel »
3621 Route d'Alberville
74320 Sévrier
France
Tél.: +33 450606588 - Fax: +33 450606669
Mél: infos@simplement-naturel.fr
Directeur de publication : Guy Huguet
Maintenance et mise-à-jour des contenus
Emouvance
Programme Webmastercie
Mél : the(at)emouvance.net
Site: www.emouvance.net
Conception et réalisation multimédia
Emouvance
Mél : the(at)emouvance.net
Site: www.emouvance.net
Hébergement
OCTOPUCE SARL
www.octopuce.fr
Mél : support(at)octopuce.fr
Conditions générales d'utilisation
« simplement naturel » s'est efforcé d'assurer l'exactitude de l'ensemble des informations fournies sur les pages de son site simplement-naturel.fr (appelé ci-après le "site"). La responsabilité de « simplement naturel » ne pourra en aucun cas être engagée quant à d'éventuelles erreurs ponctuelles et inopinées pouvant survenir sur le "site".
« simplement naturel » décline toute responsabilité concernant les informations disponibles sur son "site". De plus, aucune garantie n'est donnée quant à l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur le "site". « simplement naturel » ne pourra être tenu responsable de l'ensemble des hypertextes ou de tout autre élément informatique utilisé, directement ou indirectement, à partir du "site".
Il est strictement interdit de créer un lien hypertexte au "site" ou à toute autre partie de celui-ci sans consentement écrit demandé au préalable à « simplement naturel ». « simplement naturel » ne garantit pas le fait que le serveur accueillant le "site" soit exempt de virus ou qu'il puisse survenir un problème technique qui pourrait endommager les composants de l'ordinateur de l'utilisateur ou des données qui pourraient y être stockées. En tout état de cause « simplement naturel » ou un de ses sous-traitant ne pourra être tenu pour responsable d'un dommage quelconque pouvant se produire lors de la connexion sur le "site".
Aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le "site" n'est conféré à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle. La reproduction des documents du "site" est autorisée aux fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé ; toute reproduction ou toute utilisation de copies réalisées à d'autres fins est expressément interdite.
Chaque visiteur du "site" de « simplement naturel » qui fournit des informations personnelles à « simplement naturel » consent à « simplement naturel » l'intégralité des droits transférables relatifs à cette information et autorise « simplement naturel » à en faire l'usage.
Les informations ainsi fournies par les visiteurs sous leur responsabilité seront considérées comme non confidentielles, et devront être exactes, licites et ne pas nuire aux intérêts des tiers. De plus, toute communication d'information relative à la loi informatique et liberté qui pourrait être faite sur le "site" est la seule et unique responsabilité du visiteur.
Sauf mention contraire, les droits du copyright des documents du site de « simplement naturel » et chacun des éléments créés pour ce "site" sont la propriété exclusive de « simplement naturel ».
« simplement naturel » se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu du "site" à tout moment, et ce, sans préavis. L'accès et l'utilisation du "site" sont soumis aux conditions générales d'utilisation décrites ci-avant. Les lois gouvernant ce site sont les lois françaises.
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